Marie-Pierre Mouton
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Pierre MOUTON
Objet:
la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement
=
"
Sénat
"
commission_parlementaire
=
"
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)
"
JORFTEXT000052541950
(source JORF)
désignation
08 Novembre 2025
08/11/2025
De:
Mouton (Marie-Pierre, Laurence)
présidente du conseil départemental de la Drôme, conseillère municipale de Pierrelatte ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
23
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000050997606
(source JORF)
nomination
18 Janvier 2025
18/01/2025
De:
Mouton (Marie-Pierre)
présidente du département de la Drôme, présidente de la commission Education, Culture et Sports de l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
11. Au titre des représentants de l'Assemblée des départements de France
a) Membres titulaires
Groupe:
Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
JORFTEXT000044506773
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2021
17/12/2021
De:
Marie-Pierre MOUTON
présidente du département de la Drôme
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Assemblée des départements de France
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2021
07/10/2021
De:
Marie-Pierre Mouton
présidente du conseil départemental de la Drôme, suppléante
Objet:
en application du dernier alinéa de l'article L. 1211-1 susvisé et
sur désignation de l'Assemblée des départements de France
représentants des présidents de conseils départementaux au comité des finances locales
Groupe:
Présidents de conseils départementaux au comité des finances locales
JORFTEXT000039121430
(source JORF)
nomination
22 Septembre 2019
22/09/2019